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Ce qui est exclu

Vous retrouvez ici une explication plus détaillée de certaines exclusions.

Nous entendons par “faute lourde” :

  • l’ivresse ou l’état analogue résultant de la prise de drogues, médicaments ou produits hallucinogènes qui ont pour effet de priver l’assuré du contrôle de ses actes.
  • les bagarres provoquées physiquement ou verbalement.

Nous ne couvrons pas les dommages découlant d’un sinistre causé intentionnellement par l’assuré ayant atteint l’âge de 16 ans ainsi que les dommages causés par un suicide ou une tentative de suicide.

Nous ne couvrons pas les sinistres résultant de l’usage, par l’assuré, de véhicules aériens, sauf en qualité de passager.

Nous ne couvrons pas les dommages suite au non-respect délibéré des instructions reçues ou normes imposées dans l’autorisation règlementaire ou l’agrément délivré par les autorités et relatives à la sécurité des personnes ou des biens.

Nous ne couvrons pas les dommages matériels propagés par le feu, un incendie, une explosion ou de la fumée.

Découvrez toutes les couvertures, limitations, plafonds, franchises et exclusions dans la Fiche Produit et les Conditions Générales.

Si vous avez des questions spécifiques, si vous désirez des plafonds ou couvertures plus larges, ou si vous souhaitez obtenir une offre, votre courtier pourra vous accompagner.