Ce qui est exclu
Voici quelques exemples concernant les exclusions
Les accidents sportifs suivants sont exclus :
- sports motorisés en compétition
- canyoning
- kitesurfing
- sports aériens
- certaines disciplines de combat et de défense
Exemple : si le dirigeant d’entreprise provoque intentionnellement un accident afin de toucher une indemnité, nous n'interviendrons pas. Toutefois, si l'accident intentionnel devait entraîner le décès du dirigeant, cela n'aurait aucune influence sur les droits des ayants droit pour autant qu’ils n’aient pas aidé à provoquer l’accident.
Exemple : le dirigeant d’entreprise provoque un accident de voiture. Le procès-verbal indique qu’une intoxication alcoolique est à l'origine de l'accident. Le dirigeant ne peut pas prétendre à l'assurance Patron pour les frais médicaux.
Exemple : l'assuré accepte un pari consistant à participer à une course de rue avec des voitures. Pendant la course, il heurte sa voiture contre un bâtiment. Les frais médicaux suite à cet accident ne seront pas couverts car l'assuré avait l'intention de chercher le danger.
Exemple : un boulanger indépendant développe de l'asthme après des années de travail dans la poussière fine de farine. Les frais médicaux associés ne seront pas remboursés par cette assurance, car les maladies professionnelles sont explicitement exclues.
Découvrez toutes les garanties, limitations, plafonds et exclusions dans les Conditions Générales et la fiche produit.
Si vous avez des questions spécifiques, si vous désirez des plafonds ou couvertures plus élevés, ou si souhaitez obtenir une offre, votre courtier pourra vous accompagner.