Ça y est ! Votre voiture a conquis les cœurs des membres de votre famille ou de vos amis et ils ne se privent pas de vous la demander à prêter ! Adepte de la voiture partagée, vous ne résistez pas à l’envie de leur faire plaisir. Mais quelles sont les implications en termes d’assurance ? Et qu’arrive-t-il en cas de pépin ?
Conducteur occasionnel : est-il couvert par mon assurance auto ?
Si vous prêtez de temps en temps votre véhicule à des proches, ces conducteurs occasionnels sont bien couverts par vos contrats d'assurance RC (Responsabilité Civile) auto en Belgique. En d’autres termes, les dommages qu’ils pourraient causer à d’autres personnes en tant que conducteurs occasionnels sont bien couverts !
Voiture partagée : quel impact sur l’assurance ?
Si votre famille ou votre ménage compte plusieurs conducteurs, il est très important d’informer votre assureur avec précision de la personne qui utilise le plus la voiture (et est donc le conducteur principal) mais aussi de lister les autres conducteurs occasionnels du ménage.
Si vous prêtez régulièrement votre voiture à d’autres personnes, comme des voisins, qui vous remboursent des frais pour son utilisation, lister les conducteurs ne sera peut-être pas suffisant pour votre assurance. Il vaut mieux dans ce cas contacter votre assureur ou votre courtier pour connaître les solutions possibles.
Important à savoir : assurez-vous que les informations communiquées à votre assureur sont correctes et prévenez-le de tout changement de votre situation (nouveau conducteur, nouvelle voiture …). Le défaut de transmission des informations correctes peut en effet avoir des conséquences fâcheuses.
Jeune conducteur : dois-je souscrire une assurance complémentaire pour mon enfant ?
Votre enfant a le permis de conduire mais pas encore son propre véhicule ? Vous lui prêtez, que faire concrètement ? Devez-vous souscrire une assurance jeune conducteur ?
- Si vous prêtez de temps à autre votre voiture à votre enfant : votre contrat d’assurance RC auto en Belgique couvrira les dommages causés à des tiers par votre enfant, comme pour n’importe quel conducteur occasionnel. Toutefois, si ce dernier a moins de 30 ans, prévenez votre assureur. En effet, certains assureurs demandent une franchise plus élevée en cas d’accident occasionné par un jeune conducteur, s’il n’a pas été rajouté au contrat.
- Si vous prêtez régulièrement votre voiture à votre enfant : vérifiez auprès de votre courtier que votre assureur RC auto couvre bien ce conducteur occasionnel supplémentaire par défaut, car ce n’est pas toujours le cas. La plupart du temps, l’assureur préconise que le conducteur supplémentaire soit rajouté au contrat, ce qui occasionne généralement une augmentation des primes.
En conclusion : vous ne devez donc pas souscrire une assurance jeune conducteur en plus ou à la place de votre assurance auto mais simplement vérifier que votre assurance couvre bien votre enfant en tant que jeune conducteur.
Astuce : Si votre enfant est listé comme conducteur occasionnel, il pourra faire valoir son expérience. Cela fera diminuer sa prime quand il souscrira une assurance à son nom.
Bob : suis-je assuré comme conducteur ?
Vous êtes BOB pour la soirée et avez prévu de ramener vos proches à bon port après une soirée arrosée ? C’est tout à votre honneur !
Vérifiez toutefois en amont avec le propriétaire du véhicule que son assurance couvre bien les conducteurs BOB en cas de dommage matériels et/ou physiques. En effet, tout dépend de l’assureur et des couvertures souscrites.
Accident avec une voiture prêtée : tous les cas de figures sont-ils couverts et indemnisables ?
Faire le nécessaire pour s’assurer que le ou les conducteurs occasionnels sont bien couverts par l’assurance du propriétaire de la voiture est indispensable mais vérifier les couvertures souscrites couvrent bien les différents cas de figure est tout aussi important…
Un autre véhicule est à l’origine de l’accident
Bonne nouvelle ! Peu importe qui conduisait la voiture, dans la plupart des cas, c’est l’assurance de l’autre conducteur ou de l’usager qui prend en charge les réparations du véhicule. Elle indemnise également le conducteur occasionnel du véhicule non responsable, s’il a été blessé.
Le conducteur de la voiture prêtée est à l’origine de l’accident
- Pour les dommages causés à l’autre partie : l’assurance responsabilité civile (RC) obligatoire qui couvre le véhicule responsable interviendra. Toutefois, certaines assurances peuvent augmenter la franchise si le nom du conducteur occasionnel ne lui a pas été correctement communiqué ou si le conducteur a moins de 30 ans.
- Pour les dommages causés à la voiture prêtée : si le véhicule est assuré en Omnium, les dégâts à son véhicule sont en principe couverts. Si ce n’est pas le cas, les frais seront à sa charge ou à celle du conducteur occasionnel (dépendant de l’accord pris entre l’assuré et le conducteur occasionnel et si ce dernier accepte de prendre ses responsabilités…)
- Pour les dommages corporels subis par la personne qui a emprunté la voiture : le conducteur d’un véhicule n’est jamais assuré pour les dommages physiques lors d’un accident en faute, sauf s’il a souscrit une couverture ou une assurance complémentaire généralement appelée « assurance conducteur » ou « sécurité du conducteur ». Selon l’assureur, il existe plusieurs possibilités, comme, par exemple :
- L’assurance conducteur couvre uniquement le conducteur du véhicule qui lui appartient
- L’assurance conducteur couvre l’assuré en tant que conducteur, quel que soit le véhicule
- L’assurance conducteur couvre toute la famille de l’assuré en tant que conducteur quel que soit le véhicule
- L’assurance conducteur couvre toute la famille de l’assuré dans le trafic, comme conducteur ou passager de tout type de véhicule (voiture, vélo, bus etc.)
Bon à savoir : en cas de litige avec l’autre partie, la couverture Protection Juridique (option de l’assurance auto ou assurance contractée séparément) peut vous sauver la mise. En effet, l’assureur défendra les intérêts du conducteur occasionnel tout comme ceux du conducteur principal.
Votre enfant est prêt à prendre son envol et envisage d’acheter sa voiture ?
Lisez notre article Assurance jeune conducteur : comment vous protéger sans vous ruiner ?