Prêter votre voiture à vos enfants ou à vos amis pour les dépanner peut comporter des risques, même pour un court trajet. Quelles sont, par exemple, les conséquences si, au moment de l'accident, votre véhicule est conduit par un conducteur occasionnel ? Nous vous expliquons cela.
Un conducteur occasionnel est-il couvert par mon assurance auto ?
« Emma est la conductrice principale de sa voiture et l'a donc assurée à son nom. Tom, son frère, utilise de temps en temps sa voiture pour se rendre à la salle de sport. Un jour, Tom est impliqué dans un petit accident de circulation. »
Si vous prêtez de temps en temps votre véhicule à des proches, ces conducteurs occasionnels sont bien couverts par votre contrat d'assurance RC (Responsabilité Civile) auto. En d'autres termes, les dommages qu'ils pourraient causer à d'autres personnes en tant que conducteurs occasionnels sont bien couverts !
Vous partagez régulièrement votre voiture avec plusieurs personnes ?
« Jean est propriétaire d'une voiture qu'il assure à son nom. Il partage sa voiture avec sa compagne et sa fille Sarah. Les deux utilisent la voiture pour se rendre au travail et pour des sorties le week-end. »
Si votre famille ou votre ménage compte plusieurs conducteurs, vous devez mentionner le conducteur principal mais il est également conseillé de déclarer les autres conducteurs à votre assureur. Idem si le conducteur occasionnel est un jeune conducteur. Certaines compagnies d'assurances prévoient en effet une franchise supplémentaire que vous pourrez éviter en cas d'accident causé par le jeune, s'il est déclaré dans votre contrat. D'autres compagnies tiennent compte aussi de ses années de conduite lorsqu'il souscrira lui-même une assurance en tant que conducteur principal.
« Marie a une assurance auto à son nom. Ses voisins d'en face, Pierre et Anne, empruntent de temps en temps sa voiture (moyennant le paiement des frais de carburant) pour se rendre au supermarché. »
Si vous prêtez votre voiture à d'autres personnes, comme vos voisins, il est toujours plus prudent de contacter au préalable votre assureur ou votre courtier afin de voir quelles sont les solutions possibles.
Le BOB est-il automatiquement protégé par l’assurance auto ?
« Après quelques verres, il est évident que Lucas ne devrait plus reprendre le volant. Pedro propose donc d'être BOB et de ramener Lucas chez lui en toute sécurité avec la voiture de celui-ci. »
Notre conseil : vérifiez au préalable auprès du propriétaire de la voiture si son assurance auto couvre bien le conducteur BOB en cas de dommages matériels qu'il causerait au véhicule assuré et/ou de dommages corporels qu'il subirait. N'oubliez pas que la couverture dépend de l'assureur et des garanties souscrites.
Le conducteur occasionnel a un accident avec la voiture empruntée ?
Dans le cas d'un accident dans lequel un conducteur occasionnel est au volant, qu'est-ce qui est couvert ? Avez-vous toujours droit à une indemnisation ?
Si un autre véhicule est à l'origine de l'accident
Bonne nouvelle ! Peu importe qui conduisait la voiture, car dans la plupart des cas, c'est l'assurance de l'autre conducteur responsable de l'accident qui prend en charge les dommages causés à votre véhicule. Cette assurance indemnise également le conducteur occasionnel du véhicule non responsable, s'il a été blessé.
Si le conducteur occasionnel est à l'origine de l'accident
- Pour les dommages causés à l'autre partie : l'assurance RC obligatoire qui couvre le véhicule responsable interviendra. Toutefois, certains assureurs peuvent prévoir une franchise si le nom du conducteur occasionnel ne lui a pas été correctement communiqué.
- Pour les dommages causés à la voiture empruntée : la couverture dépend de l'assurance souscrite par le propriétaire de la voiture. Si le véhicule est assuré en Omnium, les dégâts à son véhicule sont généralement couverts. Si ce n'est pas le cas, les frais seront à la charge de l'assuré ou du conducteur occasionnel selon l'accord conclu entre les 2 parties (et si ce dernier accepte de prendre ses responsabilités). Certains contrats d'assurance peuvent couvrir les dommages matériels causés par le BOB au véhicule qu'il conduit.
- Pour les dommages corporels subis par la personne qui a emprunté la voiture : ceux-ci ne sont jamais couverts dans la garantie RC (Responsabilité Civile) en cas d'accident responsable, sauf si une assurance complémentaire, généralement en option, a été souscrite à cet effet. Certains assureurs prévoient dans leur contrat, en plus de la garantie RC, une couverture pour les dommages corporels du BOB.
Assurance complémentaire : quelles couvertures pour le conducteur ?
L'assurance complémentaire appelée « assurance conducteur » ou « sécurité du conducteur » :
- indemnise les dommages corporels du conducteur
- intervient en cas d'accident même suite à un sinistre en tort
- prévoit le paiement d'indemnités en cas de décès, incapacité temporaire et/ou permanente (personnelle, économique ou ménagère), frais de traitements médicaux, ...
Vérifiez toujours bien dans votre contrat les couvertures de l'assurance complémentaire que vous souscrivez.
Sans cette couverture complémentaire, les dommages corporels seront uniquement couverts par la mutuelle ou l'assurance hospitalisation, si le conducteur en a souscrit une, ou par l'assurance accident du travail du conducteur s'il s'agit d'un accident survenu sur le chemin du travail.
Attention : ces indemnités peuvent être limitées, en fonction des couvertures souscrites.
Bon à savoir : en cas de litige avec l'autre partie, la couverture Protection Juridique (option de l'assurance auto ou assurance contractée séparément) peut vous sauver la mise. En effet, l'assureur pourra défendre les intérêts du conducteur occasionnel tout comme ceux du conducteur principal.
